Sécurité
Nous recueillons des renseignements pour mieux répondre à vos besoins et vous faire part d'offres qui pourraient vous intéresser. Nous croyons fermement que vous avez le droit de savoir quels renseignements nous recueillons, comment nous les utilisons et quelles sont vos options. Vous trouverez ci-dessous des détails supplémentaires sur la sécurité en ligne, la collecte et l'utilisation de renseignements, ainsi que nos coordonnées.
Comment la sécurité de mes cartes de crédit est-elle assurée?
Lorsque vous fournissez des renseignements personnels (p. ex. lorsque vous faites un achat, demandez un catalogue ou remplissez un formulaire électronique) sur ce site, nous les chiffrons pour que personne ne puisse les lire durant la transmission sur Internet. À ce moment, tous les renseignements (comme votre nom et votre adresse) sont stockés de façon sécurisée derrière un pare-feu. Le pare-feu est un ensemble de programmes liés qui protège vos renseignements contre les utilisateurs d'autres réseaux. Nous conservons ces renseignements pour que vous n'ayez pas à les entrer de nouveau chaque fois que vous effectuez un achat ou que vous vous connectez.
Mes renseignements personnels sont-ils protégés?
Oui. Tout renseignement personnel que vous soumettez au site demeurera protégé et sécurisé. Afin d'offrir une expérience de magasinage personnalisée, nous recueillons divers types de renseignements, par exemple les suivants :
• nom de domaine des visiteurs de notre site Web• adresse électronique des gens qui nous écrivent ou s'inscrivent à notre liste de diffusion
• renseignements sur le nombre de visites à chaque page
• renseignements précis sur les utilisateurs quant aux pages visitées
• renseignements fournis volontairement par les consommateurs, par exemple dans le cadre de sondages et(ou) l'inscription au site
Nous étudions ensuite ces renseignements afin de déterminer comment créer la meilleure expérience de magasinage pour vous. En examinant les habitudes d'utilisation, nous découvrons les domaines à développer et ceux qui ne répondent pas à vos besoins. Nous recueillons également des renseignements pour vous aider à personnaliser le site, et pour que vous puissiez recevoir des avis sur les mises à jour spéciales et ayez accès à des messages de marketing uniques.
Entente d'accès au site Web
Staples Inc. (la « société ») peut réviser les présentes modalités en tout temps en mettant le présent article à jour. Vous devriez consulter cette page périodiquement pour examiner les modalités parce qu'elles ont force exécutoire. Si vous n'acceptez pas les modalités énoncées ici, n'utilisez pas le site Web.
Section 1. Utilisation du matériel
La société vous autorise à visualiser et à télécharger une copie unique du contenu du présent site Web ("site Web") pour votre utilisation personnelle non commerciale seulement. Des règles spéciales peuvent s'appliquer à l'utilisation de certains logiciels et d'autres articles fournis sur le site Web. Toute règle spéciale de la sorte est énoncée dans la section « Avis juridiques » du présent site Web et est incorporée à la présente entente par renvoi.
Le contenu du présent site Web, par exemple le texte, les graphiques, les images et tout autre matériel ("matériel"), est protégé par des droits d'auteur en vertu des lois canadiennes et étrangères. L'utilisation non autorisée du matériel peut enfreindre les lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres. Vous devez conserver tous les avis sur les droits d'auteur et autres avis d'exclusivité contenus dans le matériel original sur toute copie que vous faites du matériel. Vous ne pouvez vendre ou modifier le matériel, ni le reproduire, l'afficher, le présenter publiquement, le distribuer ou l'utiliser de quelque autre façon que ce soit à des fins publiques ou commerciales. L'utilisation du matériel sur tout autre site Web ou dans un environnement informatique en réseau à quelque fin que ce soit est interdite.
Si vous contrevenez à l'une ou l'autre des présentes modalités, votre permission d'utiliser le matériel sera automatiquement révoquée et vous devrez détruire immédiatement toute copie du matériel que vous aurez faite.
Section 2. Responsabilité de la société
Le matériel peut contenir des inexactitudes et des erreurs typographiques. La société n'émet aucune déclaration quant à l'exactitude, à la fiabilité, à l'intégralité ou à l'actualité du matériel, ni en ce qui a trait aux résultats attendus de l'utilisation du site Web et du matériel. Vous utilisez le site Web et le matériel à vos risques et périls. Des modifications sont apportées périodiquement au site Web et peuvent être faites en tout temps.
LA SOCIÉTÉ NE GARANTIT PAS QUE LE SITE WEB FONCTIONNERA SANS ERREUR NI QUE LE SITE WEB ET SON SERVEUR SONT EXEMPTS DE VIRUS INFORMATIQUES ET D'AUTRES ARTICLES NUISIBLES. SI L'UTILISATION DU SITE WEB OU DU MATÉRIEL ENTRAÎNE LA NÉCESSITÉ DE RÉPARER OU DE REMPLACER DES APPAREILS OU DES DONNÉES, LA SOCIÉTÉ N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DES COÛTS EXIGÉS.
LE SITE WEB ET LE MATÉRIEL SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. JUSQU'AUX LIMITES PERMISES PAR LA LOI, LA SOCIÉTÉ ET SES FOURNISSEURS NIENT TOUTES LES GARANTIES, Y COMPRIS LES GARANTIES RELATIVES À LA QUALITÉ MARCHANDE, À LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS ET À L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. LA SOCIÉTÉ ET SES FOURNISSEURS N'ÉMETTENT AUCUNE GARANTIE EN CE QUI A TRAIT À L'EXACTITUDE, À LA FIABILITÉ, À L'INTÉGRALITÉ OU À L'ACTUALITÉ DU MATÉRIEL, DES SERVICES, OU ENCORE DU TEXTE, DES GRAPHIQUES ET DES LIENS DES LOGICIELS.
Section 3. Avis de non-responsabilité à l'égard des dommages indirects
LA SOCIÉTÉ, SES FOURNISSEURS ET TOUT TIERS MENTIONNÉ SUR LE PRÉSENT SITE NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES QUELCONQUES (Y COMPRIS MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE DES DOMMAGES ACCESSOIRES ET INDIRECTS, DE PROFITS PERDUS OU DE DOMMAGES RÉSULTANT D'UNE PERTE DE DONNÉES OU D'EXPLOITATION) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISATION DU SITE WEB ET DU MATÉRIEL, MÊME S'IL S'AGIT D'UNE RÉCLAMATION EN VERTU DU DROIT DES GARANTIES, DES CONTRATS, DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, ET QUE LA SOCIÉTÉ AIT OU NON ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Section 4. Soumission par l'utilisateur
Généralement, toute communication que vous publiez sur le site Web est considérée non confidentielle. Si des pages Web particulières permettent la soumission de communications qui seront traitées de façon confidentielle par la société, les « avis juridiques » de ces pages l'indiqueront. En affichant des communications sur le site Web, vous octroyez automatiquement à la société une licence perpétuelle, irrévocable, non exclusive et sans redevances lui permettant d'utiliser, de reproduire, de modifier, de publier, d'éditer, de traduire, de distribuer, de présenter et d'afficher la communication seule ou avec d'autres œuvres, sous toute forme, dans tout média ou à l'aide de toute technologie que ce soit, connus actuellement ou créés ultérieurement, ainsi que de céder ces droits en accordant des sous-licences.
En tant qu'utilisateur, vous êtes responsable de vos propres communications ainsi que des conséquences de la publication de ces communications. Vous devez vous abstenir de faire ce qui suit : afficher du matériel protégé par des droits d'auteur (à moins d'être titulaire de ces droits ou d'avoir reçu la permission du titulaire des droits) ; afficher du matériel révélant des secrets commerciaux, à moins que ces secrets ne vous appartiennent ou que vous n'ayez reçu la permission du propriétaire ; afficher du matériel qui viole les droits de propriété intellectuelle, le droit à la protection des renseignements personnels ou le droit à la protection de la personnalité de tiers ; afficher du matériel obscène, diffamatoire, menaçant, importun, injurieux, haineux ou gênant pour tout autre utilisateur, ou encore toute autre personne ou entité ; afficher des images sexuellement explicites ; afficher des annonces ou solliciter de la clientèle ; afficher des chaînes de courriels ou des opérations pyramidales ; ou vous faire passer pour une autre personne.
La société n'émet aucune déclaration ni garantie à l'égard de la véracité, de l'exactitude ou de la fiabilité des communications affichées par d'autres utilisateurs, et ne souscrit pas non plus aux opinions exprimées par les utilisateurs. Vous reconnaissez que si vous vous fiez à du matériel affiché par d'autres utilisateurs, vous le faites à vos risques et périls.
La société n'examine pas les communications au préalable et n'est pas responsable de l'examen ou de la surveillance du matériel affiché par les utilisateurs. Si un utilisateur allègue qu'une communication n'est pas conforme à la présente entente, la société peut enquêter sur l'allégation et déterminer, de bonne foi et à son entière discrétion, si elle doit retirer la communication ou demander qu'elle soit retirée. La société n'a aucune responsabilité envers les utilisateurs quant à l'exécution ou à la non-exécution de telles activités. La société se réserve le droit d'exclure des utilisateurs et d'empêcher leur accès futur au site Web s'ils enfreignent la présente entente ou la loi, ainsi que de supprimer les communications injurieuses, illégales ou perturbatrices.
Section 5. Liens vers d'autres sites
Le site Web présente des liens vers des sites Web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement par souci de commodité et ne signifient aucunement que la société appuie le contenu de ces sites Web de tiers. La société n'est pas responsable du contenu des sites de tiers liés et n'émet aucune déclaration quant au contenu ou à l'exactitude du matériel de ces sites Web de tiers. Si vous décidez d'accéder à des sites Web de tiers liés, vous le faites à vos risques et périls.
Section 6. Licence d'utilisation de logiciels
Tous les logiciels qui peuvent être téléchargés à partir du site Web ("logiciels") sont protégés par des droits d'auteur et peuvent être protégés par d'autres droits. L'utilisation de tels logiciels est régie par les modalités du contrat de licence d'utilisation du logiciel ou de « l'avis juridique » qui accompagne le logiciel ("contrat de licence d'utilisation du logiciel"). Le téléchargement et l'utilisation de tels logiciels sont conditionnels à ce que vous acceptiez d'être lié par les modalités du contrat de licence d'utilisation du logiciel.
Section 7. Limitation de responsabilité
À moins de disposition contraire expresse contenue dans un contrat de licence d'utilisation de logiciel ou un avis juridique, la SOCIÉTÉ n'a aucune obligation globale envers vous en ce qui a trait aux réclamations découlant de l'utilisation du matériel (y compris des logiciels).
Section 8. Indemnité
Vous convenez de garantir la société, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents contre toute responsabilité à l'égard de réclamations, d'actions ou de demandes, y compris mais de façon non limitative les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant ou soi-disant découlant de l'utilisation que vous faites du matériel (y compris des logiciels) ou d'une violation des modalités de la présente entente que vous auriez commise. La société vous avisera rapidement de toute réclamation, poursuite ou procédure de la sorte et vous aidera, à vos frais, à la contester.
Section 9. Contrôle des exportations
Certains pays, comme les États-Unis, contrôlent l'exportation de produits et de renseignements. Vous convenez de respecter ces restrictions et de ne pas exporter ni réexporter le matériel (y compris les logiciels) vers des pays ou des personnes visés par des interdictions en vertu des lois sur le contrôle des exportations. En téléchargeant le matériel (y compris les logiciels), vous convenez que vous ne vous trouvez pas dans un pays où une telle exportation est interdite ou que vous n'êtes pas une personne ni une entité à qui une telle exportation est interdite. Vous êtes responsable du respect des lois de votre territoire local en ce qui a trait à l'importation, à l'exportation ou à la réexportation du produit.
Section 10. Utilisateur
La société peut utiliser les renseignements obtenus à votre sujet, y compris votre adresse IP, votre nom, votre adresse postale, votre adresse électronique ainsi que les renseignements concernant l'utilisation que vous faites du site Web à des fins de marketing ainsi qu'à des fins commerciales internes et, pour ce faire, peut divulguer les renseignements à des tiers.
Section 11. Renseignements généraux
Le présent site Web est établi à Toronto, en Ontario, au Canada. La société ne prétend pas que le matériel est approprié ou peut être téléchargé à l'extérieur du Canada. L'accès au matériel (y compris aux logiciels) par certaines personnes ou dans certains pays peut ne pas être légal. Si vous accédez au site Web de l'extérieur du Canada, vous le faites à vos risques et périls et avez la responsabilité de respecter les lois de votre territoire. La présente entente est régie par les règles de fond internes de la province de l'Ontario, sans égard aux principes de conflit des lois. Si une disposition quelconque de la présente entente est jugée invalide par un tribunal compétent, l'invalidité de cette disposition n'affecte en rien la validité des dispositions restantes de l'entente, qui conservent pleine force et effet. L'abandon d'une modalité quelconque de la présente entente n'est considéré en aucun cas comme un nouvel abandon ou un abandon continu de cette modalité ou d'une autre modalité. Sauf disposition expresse dans un « avis juridique » particulier, une licence d'utilisation de logiciel particulière ou le matériel contenu dans des pages Web particulières, la présente entente constitue l'entente intégrale entre vous et la société en ce qui a trait à l'utilisation du site Web. Toute modification de la présente entente doit être faite par écrit et être signée par un représentant autorisé de la société.
